La formation du 28 janvier 2021 "Le Principe de la contradiction dans le déroulement d’une expertise"aura lieu de 14h à 17h30 dans les locaux de l'Auberge de Jeunesse "Le Chai" à Cahors.
Monsieur le Président du Tribunal Judiciaire de Cahors viendra rencontrer les experts présents.
Le programme et le bulletin d'inscription sont téléchargeables dans les documents publics (en bas de l'écran de la page d'accueil).
La situation exceptionnelle que nous vivons et l’incertitude, à ce jour, sur l’échéance des mesures de confinement ainsi que la réflexion menée sur le processus de sortie ne permettent pas d’envisager un déroulement de l’Assemblée Générale de la Compagnie prévue le 15 mai prochain dans des conditions de sérénité et de convivialité adaptées à l’évènement. La décision a donc été prise de la reporter au 25 septembre en concertation avec la Cour d’Appel.
De même, différentes formations programmées dans cette période ont été reportées ultérieurement, les dates vous seront communiquées en temps opportun.
En revanche, la journée spécifique organisée par la commission construction le 12 juin sur les sinistres consécutifs à la sécheresse reste d’actualité. Elle a pour ambition d’appréhender à la fois les aspects techniques propres à ces sinistres, et le cadre juridique qui les entoure quand ils sont déclarés à la suite de la parution d’un arrêté de catastrophe naturelle. Les départements couverts par la Cour d’appel d’Agen étant particulièrement concernés, nous avons souhaité sortir du cadre habituel de nos interventions en l’ouvrant, du fait de sa spécificité, aux avocats et aux professionnels, en espérant que ce choix favorise les échanges constructifs.
Dans le contexte particulier d’isolement, l’annuaire national développé par le CNCEJ, Manhattan, a montré son efficacité en permettant de communiquer à l’ensemble des experts différents articles de la Revue Experts en lien direct avec la situation et les mesures de précaution à prendre dans le cadre de la pratique expertale, bien que celle-ci soit limitée aux situations d’urgence.
Concernant la Cour d’Appel, la récente mise en application stricte de l’article 714 du code de procédure civile a engendré un allongement du délai de règlement des experts après la taxation par le juge. Une action a été engagée auprès de la Cour d’Appel pour examiner les adaptations envisageables.
En vous souhaitant tous indemnes de ce virus, le conseil d'administration reste à votre disposition en cette période particulière et espère vous retrouver nombreux et en bonne santé lors des manifestations à venir.
Le Président d'honneur
Olivier BELGODERE
